Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à : ACADEMIE MULTISPORTS de la vallée gelos
MARQUE ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTE
Toute utilisation, quelle qu'elle soit, des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de l'Académie Multisport. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
Coordonnées
* Raison sociale : Academie Multisports la vallée gelos
* Siège social : 36 bis rue Magendie - 64110 GELOS
* Téléphone : 05 59 06 53 86
* Capital social : SARL au capital de 7 622 €
* N° RCS : Pau B 321 290 926
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé; et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l´article L. 122-5.2? et 3?a, d'une part, que les copies ou reproductions strictement reservées a l´usage prive du copiste et non destinées a une utilisation collective et, d´autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d´exemple et d'illustration, "toute representation ou reproduction integrale ou partielle faite sans le consentement de l´auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4).
DROITS DE REPRODUCTION
L´utilisation et la rediffusion des informations du site www.footensallepau.com sont soumises à la législation sur les droits de reproduction. Sont distingués les usages d´ordre prives et les usages publics.
Usage prive
Par l´acces au site, www.footensallepau.com, Academie Multisports consent a l´utilisateur particulier qui l´accepte une licence dans les presentes conditions. La licence confere a l´utilisateur particulier un droit d´usage prive, non collectif et non exclusif, sur les textes mis en ligne, a des fins de construction personelle. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de representation sur ecran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est personnel, il est reserve a l´usage exclusif et non collectif du licencié. Il n´est transmissible en aucune maniere.
Usage public
Toute mise en reseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit est soumise a autorisation prealable. Pour toute demande de reproduction ou de rediffusion envoyer un email a : Nous ecrire - droits de reproduction